Mentions légales du site.

MENTIONS LÉGALES DU SITE

Le Comité de l’ARBR, dans sa séance du 6 décembre 2015 a désigné :

• Propriétaire du site et de son hébergement :

Association : « ARBR, Les Amis de Robespierre »

Adresse : Office Culturel, 2, Rue de la Douizième, ARRAS, 62000

Adresse mel :
de l’association

• Personne physique responsable : CARTON Alcide, président.

Téléphone portable :

• Administrateur du site : Monsieur Alcide CARTON

A ce titre il est chargé des divers contacts administratifs attachés au fonctionnement du site.

Adresse : Office Culturel, 2, Rue de la Douizième, ARRAS, 62000 .

Adresse mel :du webmaster

Tel portable : 06 81 72 82 66

• Facturation Monsieur Olivier DUQUESNOY

Adresse : 25 Rue Jean Jaurès 70000 VESOUL.

Adresse mel : Le trésorier

• Hébergement :

SAS OVH

• http://www.ovh.com

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

• Protection des données personnelles :
• Conformément aux articles 34 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, envoyez un mail à l’adresse suivante : Président

• • Clause de responsabilité :
    Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public.

Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de « l’ARBR. Les Amis de Robespierre ».

MISES EN GARDE. Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, « l’ARBR, les Amis de Robespierre », décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager leur responsabilité, tant en ce qui concerne les contenus que leurs conditions d’accès.

Données personnelles
Conformément à la législation française, le site des Amis de Robespierre est déclaré à la CNIL sous le N°782593.

La CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) est un organisme français chargé de faire respecter la loi informatique et libertés de 1978. Cette loi impose à tous les acteurs de l’informatique et détenteurs de fichiers informatiques d’accorder un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toutes les données personnelles collectées.

Nous allons donc vous préciser ici la nature des données concernées et les règles que nous observons pour préserver leur confidentialité.

Newsletter
Les Amis de Robespierre éditent périodiquement une newsletter. Elle nous permet d’envoyer des e-mails aux personnes qui le souhaitent afin de les informer des nouveautés du site. La seule donnée dont nous avons besoin pour vous faire bénéficier de ce service est votre e-mail. Conformément à loi Informatique et libertés de 1978, vous pouvez vous inscrire ou supprimer votre inscription lorsque vous le souhaitez à travers le formulaire qui se trouvent sur la page Newsletter. Nous nous engageons pour notre part à assurer la sauvegarde et à la préservation de ces données, qui ne seront en aucun cas, transmises ou revendues à des tiers.

Informations publiques
En laissant des messages, sur la page « contacts », ou la pétition ou à des formulaires de participation à nos activités notamment, vous pouvez laisser votre adresse e-mail de manière à ce que nous puissions vous répondre.
Pour information, un risque existe à chaque fois que vous laissez des informations personnelles dans un espace public. Certains robots sont capables de détecter des adresses e-mail dans des pages en accès public, et ces données sont quelquefois utilisées pour envoyer des e-mails non-sollicités (spam). En dépit des efforts de notre hébergeur pour l’éviter, nous ne pouvons nous porter garants de cela et notre responsabilité ne saurait être engagée.